Le site www.alciagc.fr et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes,... (ci-après « le site internet de ALCIA Génie Climatique») sont la propriété de la société SARL ALCIA Génie Climatique au capital de 10 000 €, dont le siège social est situé ZAC les Hauts de Couëron - Rue des Vignerons - 44220 Couëron. RCS Nantes 494 362 049 00038

• Le Directeur de la publication et de la rédaction du Site est M. Laurent Grolier, en qualité de responsable de la société ALCIA Génie Climatique.

• Le Prestataire assurant l’hébergement du site, ainsi que le stockage des informations, est la société OVH SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 - Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419. Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

• La conception du présent site est réalisée par la société Guéno Création, dont le siège social est situé 10 rue Georges Clemenceau - 44340 BOUGUENAIS - SIRET 479 188 401 00026 - APE 90.03 - Maison des Artistes N°B746009 - Tél. 06 63 68 61 12 - www.gueno.fr, Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Conditions d’utilisation du site.

• L’utilisateur du site internet ALCIA Génie Climatique reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

• L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

• ALCIA Génie Climatique ne concède à l’utilisateur qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre privé et personnel. ALCIA Génie Climatique autorise l’utilisateur :
- A reproduire électroniquement le contenu du site internet ALCIA Génie Climatique aux seules fins de visualisation des pages ouvertes par son logiciel de navigation.
- A effectuer une impression papier aux seules fins de copie privée dans les conditions de l’article L122-5 du code de la Propriété Intellectuelle.

• Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n’est pas permise et nécessite l’accord préalable et écrit de ALCIA Génie Climatique. Les marques de la société ALCIA Génie Climatique, ainsi que les logos figurant sur le Site Internet, les logiciels, bases de données, textes, images animées ou non, sons ... ne peuvent être reproduits ou extraits totalement ou partiellement sans l’autorisation préalable et exprès de ALCIA Génie Climatique.

• Les informations fournies par la société ALCIA Génie Climatique au sein du site internet ALCIA Génie Climatique, le sont à titre indicatif. La société ALCIA Génie Climatique ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité, l’adéquation ou le fonctionnement du site internet ALCIA Génie Climatique ou de l’information qu’il contient.

• Les informations diffusées sur le site internet ALCIA Génie Climatique ne sauraient par ailleurs être considérées comme une proposition de vente ou d’achat. ALCIA Génie Climatique ne vous garantie pas l’existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site internet ALCIA Génie Climatique. ALCIA Génie Climatique n’assume aucune responsabilité relative à l’information contenue dans le présent site internet et décline toute responsabilité découlant d’une négligence ou autre concernant cette information.

• Le site internet ALCIA Génie Climatique est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou de difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l’accès a tout ou partie du site internet pourra être suspendu, interrompu ou supprimé sur simple décision de ALCIA Génie Climatique.

• Le contenu du site internet ALCIA Génie Climatique est évolutif. ALCIA Génie Climatique se réserve le droit de modifier, supprimer, interrompre, améliorer le contenu, les caractéristiques, les offres de services du site internet ALCIA Génie Climatique ainsi que les mentions légales sans notification préalable. Les utilisateurs du site internet ALCIA Génie Climatique doivent se référer à chaque consultation dudit Site, à la dernière version des mentions légales du site internet ALCIA Génie Climatique, qui leur sont opposables dès leur mise en ligne.

• Le site internet ALCIA Génie Climatique a été créé en France et est régi par le droit français. En utilisant le présent Site Internet, l’utilisateur accepte expressément les présentes conditions d’utilisation. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu au présent site internet sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

Propriété intellectuelle

Les marques, logos, noms commerciaux, l’architecture du site internet, son contenu ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, et tous autres éléments composants le site internet sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la société ALCIA Génie Climatique, sauf mention contraire. Toute reproduction du contenu du présent site internet est interdite.

Données personnelles

Les Informations susceptibles d’être collectées sur le site internet ALCIA Génie Climatique sont destinées au traitement des demandes des utilisateurs et peuvent être également utilisées à des fins de gestion administrative, commerciale et/ou marketing. Les Informations sont obtenues au moyen des formulaires présents sur le site internet ou sont collectées automatiquement par la société ALCIA Génie Climatique grâce à des techniques permettant de suivre votre navigation au sein de l’espace de communication. Vous déclarez accepter la possibilité pour la société ALCIA Génie Climatique d’utiliser ces techniques permettant de tracer votre navigation au sein des services et de collecter ainsi les données vous concernant.

Conformément aux conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de communication, de rectification, d’actualisation et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer l’un de ces droits, veuillez écrire à la société ALCIA Génie Climatique, dont l’adresse est la suivante :

ALCIA Génie Climatique
ZAC les Hauts de Couëron
Rue des Vignerons
44220 Couëron

ou adresser un e-mail à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.